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Directeur de publication du site FacileIT.com :
Romain Dausset

Hébergement :
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63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
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Télécopie +33.(1) 43 73 18 51

Coordonnées :
Facile IT
116, rue de Charenton 75012 PARIS

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression.

Ce droit d’accès peut s’exercer selon les modalités suivantes :
- En adressant un courrier électronique par l’intermédiaire du formulaire de contact du site en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée ou à l’adresse suivante : contact@facileit.com

- En envoyant un courrier écrit à Facile IT à l’adresse suivante :
Facile IT – 116, rue de Charenton 75012 PARIS

Recueil d’informations à caractère nominatif :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Responsabilité des utilisateurs :
- L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination.

- L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés sur le Site pour ses seuls besoins et s’interdit d’en faire commerce auprès de tiers.

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- Ces Bases de données sont de la propriété exclusive de FacileIT et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur et par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des Bases de données.

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- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des présentes conditions est constitutive d’une atteinte aux droits de FacileIT, réprimée en application des conventions internationales et des règles relatives au droit d’auteur visées au présent paragraphe.

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